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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Laboratoires NEGMA
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ASCORTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASCORTAN
Laboratoires NEGMA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1593651
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2010

Présentation de la marque ASCORTAN

Déposée le 23 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires NEGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCORTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires NEGMA domicilié(e) Immeuble Strasbourg, Avenue de l'Europe, 78771 MAGNY LES HAMEAUX (dossier no 2171865) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 094 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) (dossier no 2171865) - France.

La marque ASCORTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCORTAN est expirée depuis le 23 mai 2010.

Laboratoires NEGMA a également déposé les autres marques suivantes : ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose , CAPIRENE , N , PHLEBALGINE , ART 50 , ARTHROSIS , ART 40 m , N , ART-ALGIC , VEINAMITOL


Laboratoires NEGMA Société Anonyme - Immeuble Strasbourg, Avenue de l'Europe, 78771 MAGNY LES HAMEAUX (dossier no 2171865) - France - SIREN 306094053


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - (dossier no 2171865) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2000 n°2171865 - Publication au BOPI 2000-05-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331185 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°331186 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350120 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 12 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298672 - Publication au BOPI 2000-04-12

Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles